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Amiante

Mis à jour : Mai 2025

Le module Amiante permet de réaliser un diagnostic amiante complet : repérage des zones, saisie des matériaux par liste (A, B, C), évaluation de l'état de conservation, saisie des prélèvements et génération du rapport selon la norme NF X 46-020.

Créer un diagnostic amiante

Depuis la fiche dossier, appuyez sur "Amiante" > "Nouveau diagnostic". Renseignez les informations générales :

Champ Valeurs / Description
Type de mission Vente, Location, DTA, DAPP, Avant travaux, Avant démolition
Norme appliquée NF X 46-020:2017 (pré-rempli)
Type de bâtiment Maison, Appartement, Immeuble collectif, ERP, Tertiaire, Industriel, Autre
Parties concernées Privatif, Commun, Totalité
Date de permis de construire Date si connue
Surface totale En m²
Nombre de niveaux Entier
Date d'intervention Date de la visite terrain
Date du rapport Date d'émission

Statut du diagnostic :

Statut Signification
Brouillon En cours de création
En cours Saisie des zones commencée
Attente analyse Prélèvements envoyés au laboratoire
Terminé Résultats reçus, rapport disponible
Annulé Diagnostic annulé

Structure : Zones → Matériaux → Évaluation / Prélèvements

Diagnostic Amiante
└── Zone (ex: RDC / Séjour)
    └── Matériau (ex: Revêtement de sol — Liste B)
        ├── Évaluation état de conservation
        └── Prélèvement(s)

Zones de repérage

Ajouter une zone

Champ Valeurs / Description
Référence Code libre (ex: "Z01")
Libellé Nom de la zone (ex: "Séjour", "Couloir commun")
Type de zone Bâtiment, Niveau, Pièce, Extérieur, Partie commune, Annexe, Autre
Niveau Texte libre (ex: "Rez-de-chaussée")
Surface En m²
Usage Texte libre (ex: "Habitation", "Stockage")
Revêtement Sélection selon nomenclature
Accessible Oui (par défaut) / Non
Motif non accessibilité Fermé, Encombré, Dangereux, Refusé, Destructif requis, Autre

Les zones peuvent être hiérarchisées : une zone peut avoir une zone parente (ex: "Bâtiment principal" → "RDC" → "Séjour").

Matériaux

Ajouter un matériau à une zone

Chaque matériau est classé selon la liste réglementaire :

Liste Matériaux concernés
Liste A Flocages, calorifugeages, faux plafonds
Liste B Autres matériaux et produits de construction (dalles vinyle, enduits, colles…)
Liste C Matériaux extérieurs

Champs du matériau

Champ Valeurs / Description
Référence Code libre
Désignation Nom du matériau
Type Matériau, Produit
Composant de référence Sélection dans le référentiel composants
Liste A, B ou C
Localisation détaillée Texte libre (ex: "Sol sous carrelage")
Quantité Valeur numérique
Unité m², ml, m³, Unité, kg
Accessibilité Accessible, Difficilement accessible, Non accessible, Destructif requis
Description visuelle Observations visuelles libres
Statut Non évalué, Présumé amiante, Positif, Négatif, Doute, Non vérifiable

Évaluation de l'état de conservation

Liste A — Score réglementaire

Pour chaque matériau de liste A, 5 critères sont évalués :

Critère Valeurs
Type de matériau Flocage, Calorifugeage, Faux plafond
État de la protection Bon état, Dégradé, Sans protection
Dégradation Aucune, Localisée, Généralisée
Exposition aux chocs Faible, Moyenne, Forte
Circulation d'air Faible, Moyenne, Forte

Le score Liste A est calculé automatiquement. Le résultat :

Résultat Signification
EP Évaluation Périodique
AC1 Action Corrective de niveau 1
AC2 Action Corrective de niveau 2

Liste B — État et sollicitations

Critère Valeurs
État Bon, Dégradé ponctuel, Dégradé significatif, Dégradé important
Sollicitation Aucune, Ponctuelle, Fréquente
Risque de dégradation Faible, Moyen, Élevé

Préconisations

Chaque matériau évalué reçoit une préconisation réglementaire :

Préconisation
Évaluation périodique
Mesure d'empoussièrement
Action corrective N1
Action corrective N2
Travaux de retrait / confinement
Mesures conservatoires urgentes

Champs complémentaires de préconisation : Délai d'action, Date de prochaine évaluation, Date limite de travaux, Notification préfet (oui/non + date), Commentaire.

Prélèvements

Ajouter un prélèvement à un matériau

Champ Valeurs / Description
Référence Code laboratoire
Date de prélèvement
Localisation Emplacement précis du prélèvement
Méthode d'analyse MOLP, META, MEB
Statut Prélevé, Envoyé, Résultat reçu, Annulé
Date d'envoi au laboratoire
Laboratoire — Nom
Laboratoire — Accréditation
Laboratoire — N° d'échantillon
Date de réception des résultats
Résultat d'analyse Positif, Négatif, Non conclusif, En attente

À réception du résultat, mettez à jour le statut du prélèvement. Le statut du matériau associé (Positif / Négatif) est mis à jour en conséquence.

Conclusion générale

Depuis la fiche du diagnostic :

  • Présence d'amiante : Oui / Non / Non concluant
  • Conclusion générale : texte libre synthétisant les résultats de l'ensemble des zones
  • Recommandations générales : texte libre

Questions fréquentes

Quelle norme s'applique au diagnostic amiante ? Le diagnostic amiante est régi par la norme NF X46-020. Il est obligatoire pour tout bien immobilier dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997.

Quelle est la durée de validité d'un diagnostic amiante ? Pour un bien vendu sans présence d'amiante, le diagnostic est valable 3 ans. En l'absence d'amiante détecté, le diagnostic réalisé avant le 1er avril 2013 a une durée illimitée. En cas de présence d'amiante, une surveillance périodique est obligatoire.

Faut-il un diagnostic amiante pour une location ? Oui. Pour les logements construits avant le 1er juillet 1997, le rapport amiante (parties privatives) doit être intégré au Dossier de Diagnostic Technique (DDT) remis au locataire.

Sources réglementaires

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